Mentions légales

GOSSET BRASSERIE

Nom commercial : GOSSET BRASSERIE

Siège social : 13 Quai des Remparts – 14100 LISIEUX

Téléphone : 09 51 82 62 34

E-mail : gossetbrasserie@gmail.com

SIRET : 89338155800012

RCS : Lisieux B 893381558

Code APE : 1105Z – Fabrication de bière

Numéro de TVA intracommunautaire : FR57893381558 

Capital social : 15 000 €

Directeur de la publication : Romain GOSSET

1 – HÉBERGEMENT ET RÉALISATION

Hébergeur : IONOS SARL

Adresse : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

Téléphone : 09 70 80 89 11

Création du site : GOSSET BRASSERIE

Adresse : 13 quai des Remparts – 14100 Lisieux

Téléphone : 09 51 82 62 34

2 – RESPECT DES MARQUES ET DROITS DE PROPRIETÉ

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La société GOSSET BRASSERIE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

3 – MISE EN GARDE GENERALE

Toute personne désireuse de se procurer un des produits dont il est fait état sur le site doit nous contacter afin de s’informer sur la disponibilité de ce produit ainsi que sur les conditions contractuelles ou tarifs applicables.

Bien que la société GOSSET BRASSERIE s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site : www.trip-hop.fr , la société ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Par ailleurs, la société GOSSET BRASSERIE ne saurait être tenue pour responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien.

4 – RESPECT DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site www.trip-hop.fr, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.trip-hop.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.trip-hop.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

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